Temps de travail Guide – Le temps de travail – (MAJ janvier 2025) ♦ Modèle – Délibération approuvant le protocole de temps de travail (MAJ janvier 2025) Modèle – Délibération portant création des indemnités horaires pour travaux supplémentaire – IHTS (et majoration des heures supplémentaires) ♦ Astreintes Note d’information – Les astreintes et permanences dans la fonction publique territoriale Modèle – Délibération instaurant le régime des astreintes ♦ Temps partiel Modèle Modèle – Délibération instaurant les modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels (MAJ janvier 2025) ♦ Temps partiel thérapeutique Note d’information Note d’information – Le temps partiel thérapeutique (MAJ décembre 2022) ♦ Modèles d’arrêtés A consulter sur AGIRHE ♦♦ Modèles d’arrêtés de réintégration à temps plein A consulter sur AGIRHE
