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Disponibilité

Documents utiles

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Diaporama – Zoom sur la disponibilité♦

 Foire aux questions – Disponibilités décret du 29 mars 2019♦

 Modèle – Courrier d’information disponibilité pour convenances personnelles♦

 Annexe au courrier d’information disponibilité pour convenances personnelles♦

 Modèle – Courrier d’information disponibilité pour création d’entreprise
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Disponibilité d’office

Disponibilité d’office pour raison de santé

 Modèle – Arrêté portant mise en disponibilité d’office avec maintien à titre dérogatoire du demi-traitement dans l’attente de l’avis du Conseil Médical ou de la décision d’admission à la retraite pour invalidité
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Disponibilité sur demande

Modèles disponibles sur l’application AGIRHE